Ce règlement s’applique à tous les adhérents de l’école de musique

 
FONCTIONNEMENT ÉCOLE DE MUSIQUE
L’inscription à l’école de musique implique le respect du présent règlement ( élèves,  parents, ou responsables légaux )
La période de fonctionnement de l’école de musique est définie par un calendrier de saison.

 INSCRIPTIONS / RÉINSCRIPTIONS
Les dates d’inscriptions et de réinscriptions sont communiquées, sur le site internet, voie d’affichage interne, presse, début mai pour l’année scolaire suivante.

LES DROITS D’ADHÉSION ET INSCRIPTION
                ADHÉSION
Une adhésion annuelle est demandée lors de l’inscription et reste acquise à l’association si l’adhérent ne signale pas sa résiliation avant le premier cours. l’adhésion est annuelle, et familiale.
                INSCRIPTION
L’inscription est prise pour une année scolaire.
Les inscriptions en éveil et initiation bénéficient d’une période d’essai de deux semaines : l’inscription sera définitive après une période d’essai de 2 semaines (soit 2 cours). Seul les cours éveil et initiation bénéficient d’une période d’essai de 2 cours.
                COTISATION
La cotisation est prise pour une année scolaire. Il est possible de régler par chèque bancaire (si règlement en une seul fois), prélèvements bancaires, chèques vacances (majoration de 2 % sur le montant de l’inscription).
Une attestation d’inscription peut être remise, sur demande, chaque année aux adhérents de l’école de musique.
                DÉSISTEMENT EN COURS D’ANNEE
En cas de désistement en cours d’année, le montant de la cotisation annuelle ne sera pas remboursé.

CALENDRIER
Le calendrier scolaire ARTISSIMO et les horaires de cours sont diffusés dès le mois de septembre et sont établis pour la saison musicale.

 DISPOSITIONS CONCERNANT LES COURS
Les élèves sont tenus d’assister régulièrement aux cours auxquels ils sont inscrits.
Dans le cas d’absence du professeur pour arrêt légal (maladie, congés spéciaux, etc.), l’école s’engage à maintenir le calendrier.

Si le professeur est dans l’impossibilité d’assurer son cours, il doit en avertir ses élèves et convenir d’une date et d’un horaire qui puissent convenir à la majorité des élèves pour rattraper la séance de cours en question.

Les parents peuvent rencontrer les professeurs pendant un cours individuel de leur enfant et sur rendez-vous, fixé à la convenance du professeur. Ces rendez-vous ne peuvent en aucun cas empiéter sur les cours ou activités d’autres élèves. Les parents peuvent assister au cours de leur enfant de façon exceptionnelle avec l’autorisation expresse du professeur. Si le professeur l’estime justifié pédagogiquement, il peut réunir plusieurs élèves et cumuler leurs temps de cours respectifs, tout en veillant à ce que chacun travaille effectivement le temps pour lequel il est inscrit.

UTILISATION DES SALLES DE COURS
Des salles de cours pourront être mises à la disposition des élèves qui en feront la demande, et seront attribuées en fonction des disponibilités.

 DISPOSITIONS CONCERNANT LES , AUDITIONS, CONCERTS
Les manifestations organisées par l’école de musique font partie du cursus pédagogique des élèves.

 SIGNES RELIGIEUX OU POLITIQUES
L’école de musique est un établissement respectant le principe de neutralité politique, religieuse et de laïcité.

RESPONSABILITÉ CIVILE
Il est vivement conseillé aux élèves ou à leurs représentants légaux de souscrire une responsabilité civile pour l’année scolaire.
A défaut, ils seront considérés comme responsables, pécuniairement ou pénalement de tout accident qu’ils provoquent dans l’école de musique.
La responsabilité de l’association ne saurait être engagée que si la cause peut lui être imputée.

TRANSPORT / ASSURANCE
Toute prestation extérieure d’élèves  de l’École de musique sont couvertes par l’assurance responsabilité civile de l’association si organisatrice de l’événement.
L’organisation d’un transport occasionnel de personnes devra être contractualisée sous le contrôle de la directrice de l’école.

 L’école de musique se réserve le droit par délibération du Conseil d’Administration de modifier ou de compléter le règlement intérieur chaque fois que nécessaire.
Le présent règlement sera publié et affiché dans :

  • Hall Accueil de l’école de musique / Site Internet / Bureau Administration.
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